1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : 
www.lepanierdesarah.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Nom de la Société : Le panier de Sarah
Adresse :816 avenue de la libération 83640
Plan D'Aups la Sainte Baume France.

SIRET : 98109186100014
Adresse de courrier électronique : contact@lepanierdesarah.fr

Le Créateur du site est : Le panier de Sarah
Contactez le responsable de la publication : contact@lepanierdesarah.fr
Le responsable de la publication est une personne morale

Contactez l'équipe technique: 
contact@lepanierdesarah.fr
L’hebergeur du site est : OVH 2 rue kellermann 59100 Roubaix
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par 
mentions légales

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons :


lepanierdesarah.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@lepanierdesarah.fr .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.